Mentions légalesMentions légales
Les présentes Informations Légales ont pour objet de définir les
modalités d'accès et d'utilisation du site accessible à partir de
l’adresse URL www.restaurant-indigo.com (ci-après le « Site »).
EDITEURL'éditeur du site est la sociétéRestaurant INDIGO 5, esplanade des Gascons - 64100 ANGLET - Tél. : +33 (0) 5 59 03 01 32 / Fax : + 33(0) 5 59 03 39 96 Conception & RéalisationLe site à été conçu et réalisé par la société OP+.Création graphique Véronique Potin: http://www.veroniquepotin.com HébergementLe site est hébergé par la société Celeonet : http://www.celeonet.frSiége social : Celeonet SARL - 55 rue Boissonade 75014 PARIS Protection des données personnellesLe restaurant INDIGO s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au restaurant L'indigo pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi modifiée n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en faisant la demande directement via la rubrique contact du site.Titularité des droitsTous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du Restaurant L'INDIGO et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société INDIGO et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.Loi applicable - Juridiction :Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.Mise à jour :Le contenu du Site étant évolutif, le restaurant INDIGO se réserve le droit de modifier et de mettre à jour en tout ou partie, à tout moment, les informations incluses sur le Site.
5, esplanade des Gascons 64600 Anglet - Tél : 05 59 03 01 32 / Fax : 05 59 03 39 96
|
| Edité par la société OP + - Création graphique : Véronique POTIN - Informations légales |